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Conditions générales de vente

Conditions de vente

1. Objet

Les présentes Conditions de vente régissent les ventes conclues entre Pièce Rare Paris et toute personne effectuant un achat via le site.


2. Produits

Les pièces proposées sont uniques ou produites en édition limitée.

  • Une pièce unique existe en un seul exemplaire
  • Une édition limitée est produite en quantité définie à l’avance

Chaque création est réalisée en quantité restreinte et ne fait l’objet d’aucun réassort.

Les pièces sont décrites avec le plus grand soin. Toutefois, de légères variations peuvent exister en raison de leur nature artistique ou artisanale.


3. Disponibilité

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

En raison de leur nature :

  • une pièce unique ne peut être remplacée
  • une édition limitée ne peut être réapprovisionnée une fois épuisée

En cas d’indisponibilité après commande, le client sera informé dans les meilleurs délais.


4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).

Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.

Pièce Rare Paris se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.


5. Commande

La validation de la commande vaut acceptation des présentes Conditions de vente.

Une confirmation est envoyée par email après validation.

Pièce Rare Paris se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de :

  • litige antérieur
  • problème de paiement
  • suspicion de fraude

6. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement au moment de la commande.

Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés sur le site.

Les transactions sont sécurisées via les solutions de paiement Shopify.


7. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.

Les modalités d’expédition, délais et conditions sont détaillés dans la Politique de livraison disponible sur le site.


8. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur en France, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.

Toutefois, ce droit ne s’applique pas aux :

  • pièces réalisées sur commande ou personnalisées
  • produits ayant été utilisés, portés ou altérés
  • pièces uniques ou éditions limitées dont la remise en vente est compromise

9. Retours et remboursements

En raison du caractère exclusif des pièces proposées :

  • les ventes de pièces uniques sont considérées comme finales
  • les éditions limitées sont soumises à des conditions de retour strictes

Les retours sont acceptés uniquement en cas de :

  • produit défectueux
  • erreur lors de la commande

Toute demande doit être formulée dans un délai de 48 heures après réception, accompagnée de preuves.

Après validation, un remboursement ou un avoir pourra être proposé.


10. Responsabilité

Pièce Rare Paris ne saurait être tenue responsable des dommages résultant :

  • d’une mauvaise utilisation du produit
  • d’un usage non conforme

La responsabilité est limitée au montant de la commande.


11. Réserve de propriété

Les produits restent la propriété de Pièce Rare Paris jusqu’au paiement complet.


12. Propriété intellectuelle

Les contenus du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Les œuvres présentées restent la propriété de leurs créateurs.


13. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.

Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.


14. Litiges

Les présentes Conditions de vente sont soumises au droit applicable en France.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

À défaut, les tribunaux français seront compétents.


15. Acceptation

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions de vente.


Pièce Rare Paris